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Clôturé France Travaux

TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DEPUIS LA RUE DES MAUMENETS JUSQU'A LA STATION D'EPURATION (EN PARTIE DANS LE LIT DE LA COZANNE) A NOLAY ET MISE EN SEPARATIF DES SECTEURS «GRANGE CHAMPION» ET «HUILLIERS» A NOLAY

Référence BOAMP-26-74 · COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 30 janvier 2026.

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Montants et chiffres

2
Lots

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_R1EkPucfoK - Objet du marché : La présente consultation a pour objet les travaux suivants sur la commune de Nolay (21) : -Lot 1 : Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif depuis la Rue des Maumenets jusqu'à la station d'épuration (en partie dans le lit de la Cozanne) -Lot 2 : Travaux de mise en séparatif des secteurs « Grange Champion » / « Huilliers » Ce marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2123-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAG TRAVAUX, la notification est réputée acquise à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. Le marché est conclu à compter de sa notification. La durée du marché englobe l'ensemble des échéances et obligations contractuelles (obligations administratives, financières et garanties contractuelles). Pour le lot 1, le délai d'exécution est de 4 mois, période de préparation c…

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Lot 1 - Réhabilitation du réseau d'assainissement collectif depuis la Rue des Maumenets jusqu'à la station d'épuration (en partie dans le lit de la Cozanne) à Nolay (21). Les travaux prévus sur le secteur de la Cozanne sont à réaliser en 2026 pendant la période d’étiage. 45232410 Travaux d'assainissement —
2 Mise en séparatif des secteurs « Grange Champion » et « Huilliers » à Nolay (21). Le secteur « Huilliers » devra être réalisé en 2027 tandis que le secteur « Grange Champion » devra être réalisé en 2028 (vacances scolaires estivales). 45232410 Travaux d'assainissement —

Conditions de participation

  • Chiffres d'affaires des 3 dernières années
  • a minima 3 références de prestations exécutées au cours des cinq dernières années en adéquation avec l’objet du marché

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-74 2 janvier 2026
BOAMP 26-74 2 janvier 2026

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 30 janvier 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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