PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF EN BUS AVEC CHAUFFEUR POUR LES NAVETTES ET LES SORTIES DES DIFFERENTS SERVICES DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES, ET LOCATION DE COURTE DUREE DE MINIBUS SANS CHAUFFEUR
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 27 novembre 2025.
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Montants et chiffres
Description
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les navettes et les sorties des différents services des membres du groupement de commandes, et location de courte durée de minibus sans chauffeur. Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Commune de Beaune, de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, d'autres sur le territoire du Département de la Côte d'Or, de la Saône et Loire, ou plus globalement sur le territoire de la Région Bourgogne Franche-Comté. Certaines prestations pourront se dérouler sur le territoire national. Les lots 1, 2 et 4 prennent effet à compter du 1er janvier 2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure pour une durée de 4 ans. Le lot 3 prend effet à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit expressément une fois 6 mois.
Lots (4)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Lot 1 : Sorties intra-muros Beaune | 34121000 Autobus et cars | — |
| 2 | Lot 2 : Sorties extra-muros | 34121000 Autobus et cars | — |
| 3 | Lot 3 : Navettes périscolaires pour le site de Santenay | 34121000 Autobus et cars | — |
| 4 | Lot 4 : Location de minibus de 9 places sans chauffeur | 34114400 Minibus | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-119698 | 28 octobre 2025 |
| TED | 189978-2026 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 27 novembre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
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