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TRAVAUX DE RENOVATION DE LA STATION DE METRO CASTELLANE A MARSEILLE

Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Publication
30 mai 2024
Lieu d'exécution
Marseille, FRL04
Procédure
Procédure négociée
Lots
1
Documents
1
Numéro d'avis
FR-24-62070
Référence
551e30b8-37ea-4152-945d-2bab68df3227

Codes CPV

Description

La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : - LOT 1 : SECOND OEUVRE - LOT 2 : SERRURERIE / METALLERIE / MENUISERIE - LOT 3 : ECLAIRAGE / ELECTRICITE CFO-CFA Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les marchés sont conclus sous forme d'accords-cadres conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Les prestations seront réglées par application des prix forfaitaires et unitaires, tels que résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (annexe 1 à l'acte d'engagement) et du Bordereau des prix unitaires (annexe 2 à l'acte d'engagement), aux quantités réellement exécutées. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum d'engagement. Les accords-cadres sont conclus avec un montant maximum d'engagement suivant : - Pour le lot…

Critères d'attribution

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Questions fréquentes

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