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Clôturé France FournituresAccord-cadre

FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DES BOGIES DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

RTM - Régie des Transports Métropolitains

Clôturé.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

Il est précisé que la consultation porte uniquement sur le modèle de tramway « Flexity Outlook ». Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités de dévolution en cascade des bons de commande définies ci-après. A l'issue de la présente consultation, la RTM retient au maximum trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues. Modalités de dévolution des bons de commande: - Pour les besoins d'articles figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE), dès la survenance d'un besoin, la RTM fait appel au titulaire classé en première position dans le cadre de la présente consultation. - Dans l'hypothèse où les besoins à satisfaire nécessitent l'achat d'articles ne figurant pas au BPU, la RTM peut émettre un bon…

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
PrixLes prix, pondérés à 80%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont…80%
QualitéL'optimisation des délais de livraison des pièces, pondérée à 20%, est analysée au vu des délais de livraison mentionnés par les candidats dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de…20%

Conditions de participation

  • A ce stade de la procédure, la RTM met en ligne sur www.achatpublic.com le règlement de la consultation « Phase candidature » et ses annexes, composant le…

Conditions d'exécution

  • Pas de code d'obligation d'exécution

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-58901 23 mai 2024
TED 303453-2024 —

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est RTM - Régie des Transports Métropolitains (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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