El Vínculo El Vínculo.
Clôturé France FournituresAccord-cadre

FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DES BOGIES DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Publication
23 mai 2024
Lieu d'exécution
FRL04
Procédure
Procédure négociée
Lots
1
Documents
1
Numéro d'avis
FR-24-58901
Référence
4c1b7547-30b0-4ef7-a871-64841cc1ee9e

Codes CPV

Description

Il est précisé que la consultation porte uniquement sur le modèle de tramway « Flexity Outlook ». Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités de dévolution en cascade des bons de commande définies ci-après. A l'issue de la présente consultation, la RTM retient au maximum trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues. Modalités de dévolution des bons de commande: - Pour les besoins d'articles figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE), dès la survenance d'un besoin, la RTM fait appel au titulaire classé en première position dans le cadre de la présente consultation. - Dans l'hypothèse où les besoins à satisfaire nécessitent l'achat d'articles ne figurant pas au BPU, la RTM peut émettre un bon…

Critères d'attribution

Publications officielles

Autres marchés de RTM - Régie des Transports Métropolitains

Voir tout →

Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est RTM - Régie des Transports Métropolitains (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
Recevez des alertes pour des appels d'offres comme celui-ci
Créez un compte gratuit et recevez chaque jour les nouveaux appels d'offres (France) qui correspondent à votre activité.

Commencer gratuitement

Données collectées à partir des sources officielles de la commande publique. Montants tels que publiés par l'acheteur.