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Rhône-AlpesAin
Attribué France ServicesAccord-cadre

Service de transport scolaire

Communauté de Communes Val de Saône Centre

Attribué à MAISAVIA.

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Montants et chiffres

2
Lots
1
Offres reçues

Description

Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à marchés subséquents (avec montant maximum et sans montant minimum), relatif à l’exécution de services de transport d'élèves, pour les 2 lots suivants : - Lot n°01 : Transport d’élèves d'écoles primaires du territoire de la CCVSCentre, à destination d'un équipement sportif - Lot n°02 : Transport d’élèves relevant du secteur communautaire, à destination d'un collège du territoire de la CCVSCentre Chaque établissement ou lieu desservi (équipement sportif pour le lot n°1 et collège pour le lot n°2) peut donner lieu à la conclusion d'au moins un marché subséquent. Le montant total de l'ensemble des marchés subséquents, pour chaque lot, ne pourra en aucun cas dépasser le montant maximum : - Pour le lot n°1 de 300 000 € HT sur 4 ans environ (durée de l’accord-cadre) - Pour le lot n°2 de 600 000 € HT sur 4 ans environ (durée de l’accord-cadre) Ainsi, le montant total des lots sur la durée maximale de l’accord-cadre ne pourra en aucun cas dépasser le montant maximum de 900 000 € HT sur la durée maximale de 4 ans environ. Le nombre d'attributaire(s) est de : 1 pour chaque lot (accord-cadre mono-attributaire).

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Transport d'élèves d'écoles primaires du territoire de la Communauté de Communes Val de Saône Centre à destination d'un équipement sportif
MONTCEAUX, FRK21
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
2 Transport d'élèves relevant du secteur communautaire, à destination d'un collège du territoire de la CCVSCentre
MONTCEAUX, FRK21
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
CoûtPrix—
QualitéQualité environnementale—
QualitéValeur technique—

Attributions

LotAttribué àMontantOffres reçuesDate
1
Transport d'élèves d'écoles primaires du territoire de la…
MAISAVIA 167 556 € 1 16 juillet 2026
2
Transport d'élèves relevant du secteur communautaire, à…
MAISAVIA 418 320 € 1 16 juillet 2026

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 26-72294 22 juillet 2026
TED 506609-2026 —

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