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Rhône-AlpesLoire
Ouvert France ServicesAccord-cadre

Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places OU 22 à 30 places OU 50 à 72 places selon les besoins de la collectivité. Il s'agit d'assurer le transport d'enfants et/ou d'adolescents pour les sorties de l'accueil de loisirs les mercredis et pendant les vacances scolaires, hors vacances de Noël et une partie du mois d'août (le SEJ étant fermé sur ces temps). Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP

Référence BOAMP-26-108093 · Charlieu-Belmont Communauté

Ouvert jusqu'au 27 novembre 2026.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Charlieu-Belmont Communauté - Accès électronique à l'information : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=63084 - Objet du marché : Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite de ce lot pour motif d'intérêt général (décrit dans le Règlement de consultation.) À l'issue de l'analyse des offres et de la phase de négociation, il apparaît que les conditions de la consultation ne permettent pas de répondre de manière pleinement satisfaisante aux besoins de la collectivité. Ces éléments ont conduit la collectivité à envisager une redéfinition de son besoin et une adaptation des documents de la consultation afin de garantir une meilleure adéquation des prestations attendues et de favoriser une concurrence plus effective. En conséquence, il a été décidé de déclarer sans suite le lot n° 2 pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, et de procéder à une nouvelle consultation après réexamen et clarification du besoin - Durée du marché : 48 - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations …

Conditions de participation

  • Renvoi au règlement de la consultation

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 26-108093 6 novembre 2026

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 27 novembre 2026, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Charlieu-Belmont Communauté (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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