Transports à destination des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 19 mai 2025.
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Montants et chiffres
5
Lots
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Lots (5)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | ALSH Tencin | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 2 | ALSH Les Adrets | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 3 | ALSH St Maximin | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 4 | ALSH La Terrasse | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 5 | ALSH Balcon de Belledonne | 60112000 Services de transport routier public | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Pertinence des dispositions mises en place pour assurer la continuité de service | — |
| Qualité | Pertinence des dispositions mises en place pour la maintenance des véhicules | — |
| Qualité | Pertinence des dispositions mises en place en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations | — |
| Prix | Prix des prestations | — |
Conditions de participation
- Inscription à un registre professionnel pertinent : Attestation d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
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Précédents et suivants de Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 19 mai 2025, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Communauté de communes LE GRESIVAUDAN (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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