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Clôturé France Services

Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur

Communauté de communes LE GRESIVAUDAN

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 2 octobre 2026. Prestation de transports de personnes en autocar avec chauffeur pour le PCT et projets transverses, exécutée sur différents sites du territoire Le Grésivaudan avec un montant maximum par lot et par an de 20 000 EUR HT (Nord Grésivaudan: Crolles; Sud Grésivaudan: Crolles).

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Montants et chiffres

2
Lots

Description

Ces prestations de transports de personnes sont effectuées dans le cadre du Projet Culturel de Territoire (PCT) de la communauté de communes Le Grésivaudan. Le présent marché pourra également être sollicité pour répondre aux besoins de transport de personnes liés à d'autres projets, événements ou actions transversales portés par la communauté de communes le Grésivaudan. Pour information, des marchés publics actuellement en vigueur couvrent déjà les besoins en transport en autocars pour nos ALSH intercommunaux (accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux). Ces besoins ne relèvent donc pas du périmètre de ces accords-cadres. Lieux d'exécution : Voir CCTP : Différents sites situés sur le territoire de la communauté de communes Le Grésivaudan Montant maximum par lot et par an : 20 000 euro(s) HT

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Nord Grésivaudan
Crolles, FRK24
60112000 Services de transport routier public —
2 Sud Grésivaudan
Crolles, FRK24
60112000 Services de transport routier public —

Conditions de participation

  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerattestation d'inscription au registre des…
  • Déclaration ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-85090 3 septembre 2026
TED 609271-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 2 octobre 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Communauté de communes LE GRESIVAUDAN (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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