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Clôturé France ServicesAccord-cadre

Prestations de service relatives au transport de personnes-.

Commune de Troyes

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 5 juin 2026.

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Montants et chiffres

3
Lots

Description

La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août). La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.

Lots (3)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Transport de personnes dans l'agglomération troyenne 60100000 Services de transport routier —
2 Transport de personnes hors de l’agglomération troyenne 60100000 Services de transport routier —
3 Transport de personnes pour la restauration scolaire 60100000 Services de transport routier —

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
—Se reporter au règlement de la consultation—

Conditions de participation

  • Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant -L’attestation sur l’honneur en…
  • Présentation d’une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le…
  • Se référer au règlement de la consultation

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-44653 5 mai 2026
TED 306694-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 5 juin 2026, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
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