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Clôturé France FournituresAccord-cadre

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de corbeilles à déchets et de cendriers-.

Référence BOAMP-26-54184 · Commune de Troyes

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 7 juillet 2026.

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Montants et chiffres

2
Lots

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39743 - Objet du marché : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de corbeilles à déchets et de cendriers, destinées à la collecte de déchets peu volumineux dans l’espace public, afin de contribuer à la propreté urbaine de la collectivité. L’accord cadre a donc pour objet la fourniture de ces équipements selon un modèle défini par la Ville de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en deux lots comme suit: Lot n°1: Fourniture de corbeilles à déchets: montant maximum annuel: 45 000€ HT - Lot n°2: Fourniture de cendriers potelets : montant maximum annuel: 25 000€ HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pour…

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Fourniture de corbeilles à déchets 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets —
2 Fourniture de cendriers potelets 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets —

Conditions de participation

  • Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le…
  • Présentation d’une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant,…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-54184 2 juin 2026
BOAMP 26-54184 2 juin 2026

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 7 juillet 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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