Accord-cadre mono-atributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de fondants routiers - Relance des lots 1 et 2-.

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Objet du marché : Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique (CCP), et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° (CCP) sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé en valeur : Lot 1 - Fourniture et livraison de fondant routier : 25 000 € HT et Lot 2 - Fourniture et livraison de sacs de sel de déneigement :10 000 € HT Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulai…

Publications officielles

• REALISATION D’ETUDES ECOLOGIQUES EN LIEN AVEC L’AMENAGEMENT ET LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE TROYES-.
  Publication: 22 octobre 2026
• Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’organisation d’opérations funéraires et obsèques-.
  Publication: 22 octobre 2026
• Travaux de remplacement des systèmes de sécurité incendie (SSI) du Théâtre de Champagne-.
  Publication: 22 octobre 2026
• Travaux d’installation de climatisation réversible dans les espaces refuges - Programme 2026 - Lots n° 13 et 14-.
  Publication: 22 octobre 2026
• Travaux d’installation de climatisation réversible dans les espaces refuges - Programme 2026 - Lot n° 12 Climatisation d’une salle à la…
  Publication: 22 octobre 2026
• ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA LIVRAISON DE CONSOMMABLES ET DE MATERIELS ELECTRIQUES -…
  Publication: 20 octobre 2026
• ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE CONSOMMABLES ET DE MATERIELS ELECTRIQUES-.
  Publication: 16 octobre 2026
• FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL POUR LES AINES DE LA VILLE DE TROYES - RELANCE DU LOT 1-.
  Publication: 15 octobre 2026
• REALISATION D’ETUDES ECOLOGIQUES EN LIEN AVEC L’AMENAGEMENT ET LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE TROYES-.
  Publication: 12 octobre 2026
• Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements…
  Publication: 11 octobre 2026

Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).

Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?

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Thèmes associés

• Appels d'offres enrobés et voirie
• Appels d'offres routes

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