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Clôturé France ServicesAccord-cadre

Prestations d'entretien et le nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger - Relance du lot n°20 : nettoyage des gradins du stade de l' Aube de Troyes Champagne Métropole-.

Commune de Troyes

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 1 juin 2026.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

il s'agit de la relance du lot n°20 : nettoyage des gradins du stade de l' Aube de Troyes Champagne Métropole. Cette consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du Code de la Commande Publique. Ce marché est un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique en application de l’article L2113-13 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires qui seront utilisés, en cas de besoin, à l’initiative des seuls pouvoirs adjudicateurs pour des besoins dits occasionnels ou non réguliers, dans la limite d'un montant maximum de 208 000 € ht par an. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande Pour chaque lot, le marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est r…

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
—Se reporter au règlement de la consultation—

Conditions de participation

  • Tout document justificatif attestant que le candidat entre dans la catégorie des structures employant des travailleurs en insertion par l’activité économique…
  • Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant, L’attestation sur l’honneur en…
  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années Déclaration indiquant…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-42144 26 avril 2026
TED 290323-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 1 juin 2026, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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