Marché réservé aux structures du Secteur du Travail Protégé et Adapté (STPA) et de l'Insertion par l'Activité Economique (IAE) : Propreté urbaine, entretien et déneigement des espaces publics de la ville de Belfort
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 22 avril 2025.
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Montants et chiffres
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lots (8)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Propreté urbaine, entretien et déneigement des espaces publics des Glacis du Château | 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes | — |
| 2 | Propreté urbaine, entretien et déneigement des espaces publics des Résidences Bellevue et de la Douce | 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes | — |
| 3 | Propreté urbaine, entretien et déneigement des espaces publics de Belfort Nord | 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes | — |
| 4 | Propreté des espaces verts publics du Mont et de la Pépinière | 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes | — |
| 5 | Propreté des espaces naturels et des sites particuliers de la ville de Belfort | 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes | — |
| 6 | Enlèvement des dépôts sauvages sur le domaine public de la ville de Belfort | 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes | — |
| 7 | Vidange et nettoyage des cendriers sur le domaine public de la ville de Belfort | 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes | — |
| 8 | Entretien des composteurs mis en place par la ville de Belfort | 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes | — |
Conditions de participation
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :…
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le…
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et…
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-30166 | 19 mars 2025 |
| TED | 178035-2025 | — |
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Questions fréquentes
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