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Clôturé France Services

Etude sur le devenir du centre commercial des 4 AS

Ville Belfort

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 21 septembre 2026.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges

Conditions de participation

  • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
  • Présentation des moyens humains et de l'organisation de l'équipe dédiée à l'exécution du marché
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnersi le candidat le souhaite : tout document…
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers…
  • Références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par…

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-77999 6 août 2026
TED 544951-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 21 septembre 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Ville Belfort (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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