Maîtrise d'oeuvre pour le confortement de digues sur le territoire de Pays de Montbéliard Agglomération
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 13 octobre 2025.
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Montants et chiffres
Description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le cahier des clauses techniques particulières Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Chacun des lots sont décomposés en une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles : 1) Lot 1 Tranche ferme : ensemble de l'étude de maitrise d'oeuvre et études réglementaires Tranche optionnelle 1 : Etude d'évaluation environnementale 2) Lot 2 Tranche ferme : ensemble de l'étude de maitrise d'oeuvre et études réglementaires Tranche optionnelle 1 : Mise à jour de l'étude de dangers BV Allan Tranche optionnelle 2 :Nouvelle demande d'autorisation environnementale avec mise à jour de l'étude de dangers BV Allan Tranche optionnelle 3 : Etude d'évaluation environnementale
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Maîtrise d'oeuvre pour le confortement des digues PL3 et PL6 | 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification | — |
| 2 | Maîtrise d'oeuvre pour la stabilisation des affaissements des digues PL5 et PL10 | 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | — |
| Prix | Prix des prestations | — |
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-101442 | 14 septembre 2025 |
| TED | 4936-2026 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 13 octobre 2025, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
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