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Provence-Alpes-Côte d’AzurVar
Clôturé France ServicesAccord-cadre

LOCATION D'AUTOCARS AVEC CHAUFFEUR(S)

VILLE DE SAINTE-MAXIME

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 12 novembre 2025.

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Montants et chiffres

2
Lots

Description

La présente consultation porte sur la location d'autocars avec chauffeurs pour assurer : - le transport de publics scolaires (élèves des écoles maternelles et élémentaires) pour des sorties régulières ou ponctuelles, intra-muros ou hors commune ; - le transport de publics non scolaires (enfants et adultes), y compris les week-ends et jours fériés. Consultation lancée par un groupement de commandes uniquement sur le lot n°2. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Transport de publics scolaires
Sainte-maxime, FRL05
60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur —
2 Transport de publics non scolaires
Sainte-maxime, FRL05
60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur —

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
QualitéValeur technique (décomposé en sous-critères dans le Règlement de la Consultation)—
QualitéPerformance en matière de développement durable—
PrixPrix des prestations—

Conditions de participation

  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers…
  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
  • Justificatif d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des…

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter du 01/09/2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance pour le…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 25-111938 10 octobre 2025
TED 130218-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 12 novembre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est VILLE DE SAINTE-MAXIME (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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