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Clôturé France FournituresAccord-cadre

Fourniture de peintures et produits associés pour la Régie des Transports Métropolitains (5 lots)

Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Publication
29 novembre 2024
Lieu d'exécution
FRL04
Procédure
Procédure négociée
Documents
1
Numéro d'avis
FR-24-133939
Référence
8db7eff2-0321-4667-8f8d-6f1feab0992b

Codes CPV

Description

1/ La consultation est décomposée en 5 lots ci-après énoncés : - Lot 1 : Peinture aérosols - Lot 2 : Peinture carrosserie urbain - Lot 3 : Peinture carrosserie interurbain - Lot 4 : Peinture divers - Lot 5 : Laque de finition 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Chaque lot est un accord-cadre exécuté à bons de commande. 4/En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : - Lot 1 : 200 000 Euros HT. - Lot 2 : 700 000 Euros HT. - Lot 3 : 70 000 Euros HT. - Lot 4 : 100 000 Euros HT. - Lot 5 : 30 000 Euros HT. 5/ Les marchés à passer sont des marchés de fournitures. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ Chaque lot est conclu sur une durée de 5 ans ferme. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de…

Lots (5)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Lot 1 - Peinture aérosols 44810000 Pinturas
2 Lot 2 - Peinture carrosserie urbain 44810000 Pinturas
3 Lot 3 - Peinture carrosserie interurbain 44810000 Pinturas
4 Lot 4 - Peinture divers 44810000 Pinturas
5 Lot 5 - Laque de finition 44810000 Pinturas

Critères d'attribution

Publications officielles

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est RTM - Régie des Transports Métropolitains (France).
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