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Clôturé France ServicesAccord-cadre

Etudes énergétiques, thermiques et tests d'étanchéité sur les bâtiments et collèges publics du Département du Doubs

Département du Doubs

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 2 décembre 2025. Valeur estimée : 480 000 €.

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Montants et chiffres

480 000 €
Valeur estimée
2
Lots

Description

L'accord-cadre fait l'objet de deux lots. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1, le montant maximum de commandes est de 480 000 euro(s) HT sur 4 ans. Pour le lot 2, le montant maximum de commandes est de 120 000 euro(s) HT sur 4 ans. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La date du 15/01/2026 indiquée dans le présent avis comme date de commencement du contrat est une date indicative de notification du contrat, elle n'est pas contractuelle

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Etudes énergétiques et thermiques sur les bâtiments et collèges publics du Département du Doubs
Besançon, FRC21
79212000 Services d'audit 480 000 €
2 Tests d'étanchéité sur les bâtiments et collèges publics du Département du Doubs
Besançon, FRC21
79212000 Services d'audit 120 000 €

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer…

Modifications

  • Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/11/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 02/12/2025 à 14h00 au plus tard.
  • Remise des offres: Au lieu du 18/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 02/12/2025 à 12h00 au plus tard.

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-120918 31 octobre 2025
TED 653639-2025 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 2 décembre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 480 000 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Département du Doubs (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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