ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D’ENLEVEMENT, DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DE BALAYAGE DE LA VILLE DE TROYES-.
Référence BOAMP-25-88043 · Commune de Troyes
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 12 septembre 2025.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36806 - Objet du marché : Le présent marché a pour objet l'enlèvement, le traitement et la valorisation en vue du recyclage et du réemploi des déchets issus de l'activité de balayage de la ville de Troyes. Il s’inscrit dans la continuité de la démarche d’écolabellisation du service « Propreté ». Date prévisionnelle de notification : fin octobre 2025 Le présent accord-cadre est passé pour une période ferme de 2 ans, à compter de la date de notification au titulaire. Le délai maximal d’exécution d’une commande est fixé à 5 jours ouvrés maximum (non compris samedi, dimanche et jours fériés) à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l’article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur pour la durée totale du marché, soit 2 ans ferme : 219 000€ HT. La visite des sites d'enlèvement est recommandée et se fera sur rendez-vous pris par le candid…
Conditions de participation
- Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est…
- Présentation d’une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-88043 | 31 juillet 2025 |
| BOAMP | 25-88043 | 31 juillet 2025 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 12 septembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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