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Clôturé France FournituresAccord-cadre

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE COLIS DE NOEL POUR LES AINES DE LA VILLE DE TROYES-.

Référence BOAMP-25-89180 · Commune de Troyes

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 16 septembre 2025.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37041 - Objet du marché : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de colis de noël pour les ainés de la ville de Troyes. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un minimum et un maximum fixés en quantité à: Quantité minimale: 3400 colis - quantité maximal: 4500 colis. Le prix unitaire d'un colis ne devra pas excéder 24,00 € TTC (livraison comprise). Pour le lot n°1, l’accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification (date de réception par le titulaire) jusqu’au 7 janvier 2026. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Délais et lieux de livraison indiqués à l’article 4.2 du CCP, dans la période prévisionnelle du 1er décembre 2025 au 10 décembre 2025 et impérativement entre 9h00 et 11h00. Les jours de livraison seront notifiés au titulaire dans les bons de commande. Fourni…

Conditions de participation

  • Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. En cas de groupement…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-89180 4 août 2025
BOAMP 25-89180 4 août 2025

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 16 septembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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