Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de balais de balayeuses-.

Publication

23 juillet 2025

Date limite de dépôt des offres

5 septembre 2025

Lieu d'exécution

Livraison des fournitures au Centre Technique Municipal - Service Propreté - 60 rue du Grand Véon - 10000 Troyes

Procédure

Procédure ouverte

Numéro d'avis

FR-25-84379

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36760 - Objet du marché : Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de balais de balayeuses compatibles avec les marques d’engins à disposition du service « Propreté » de la ville de Troyes. Date prévisionnelle de notification : Fin octobre 2025. La consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R. 2162-2-2° et R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 € HT. Durée de l’accord-cadre : Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. L’émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle en informera le titulaire par notification d’un…

Publications officielles

• BOAMP · FR-25-84379 · 23 juillet 2025
• BOAMP · 25-84379 · 23 juillet 2025

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?

La date limite de dépôt des offres est le 5 septembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).

Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?

Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.