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Attribué France FournituresAccord-cadre

Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1-.

Commune de Troyes

Attribué.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’ acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113- 1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’ accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : …

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
CoûtCoût du véhicules électrique notée sur 20 points—
QualitéDémarche environnementale notée sur 20 points—
QualitéGarantie constructeur ou toale du véhicule notée sur 20 points—

Attributions

LotAttribué àMontantDate
LOT-0001 Sans attributaire — —

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-87057 31 juillet 2025
TED 500480-2025 —

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Questions fréquentes

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Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
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