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Clôturé France

TRAVAUX ET MAINTENANCE DES COLONNES SECHES DU GROUPE RTM (3 LOTS)

Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Publication
26 mars 2026
Valeur estimée
0 €
Lieu d'exécution
Bouches-du-Rhône, FRL04
Procédure
neg-w-call
Lots
3
Numéro d'avis
FR-26-30551
Référence
a4ad0eee-6fe4-4e35-bc9d-d91045b7dbbf

Codes CPV

Description

1/ La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 Colonnes sèches secteur Marseille - Lot n°2 : Colonnes sèches secteur Est - Lot n°3 : Colonnes sèches secteur Ouest 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (2 ans) : - Lot n°1 : Colonnes sèches secteur Marseille : 500 000 euros HT - Lot n°2 …

Questions fréquentes

Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 0 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est RTM - Régie des Transports Métropolitains (France).
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