FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DIVERSES D'EQUIPEMENTIERS POUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS DE MARQUE IRIZAR DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)
RTM - Régie des Transports Métropolitains
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Montants et chiffres
Description
1/ L'accord-cadre doit permettre l'approvisionnement de pièces détachées afin d'assurer la maintenance (curative et préventive) des autobus et autocars, le respect de la garantie constructeur ainsi que les réparations en cas de collisions. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et son annexe, documents joints avec le présent Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC). 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est multi-attributaires, conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécuté par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la candidature et le Cahier des Clauses Particulières (CCP), annexés au présent AAPC.…
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont… | 66% |
| Qualité | Pour attribuer l'accord-cadre aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur… | — |
Conditions de participation
- Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-32599 | 1 avril 2026 |
| TED | 226218-2026 | — |
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Questions fréquentes
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