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Prestations de fourniture et pose d'échangeurs de monnaie, de maintenance préventive et curative et de formation pour la Régie des Transports Métropolitains

RTM - Régie des Transports Métropolitains

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Régie des Transports Métropolitains - Objet du marché : Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-5 du Code. Le marché public à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 400 000 euros HT sur sa durée. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre. Informations pratiques

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-33119 31 mars 2026
BOAMP 26-33119 31 mars 2026

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