Prestations de fourniture et pose d'échangeurs de monnaie, de maintenance préventive et curative et de formation pour la Régie des Transports Métropolitains
- Publication
- 31 mars 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-33119
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Régie des Transports Métropolitains</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-5 du Code. Le marché public à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 400 000 euros HT sur sa durée. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'a…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est RTM - Régie des Transports Métropolitains (France).
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