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Clôturé France Travaux

Travaux de mise à niveau, remplacement de tampons sur les ouvrages d’assainissement, eaux pluviales et réseaux de chaleur des Troyes Champagne Métropole-.

Référence BOAMP-26-17685 · Troyes Champagne Metropole

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 2 avril 2026.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Troyes Champagne Metropole - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39165 - Objet du marché : Le contexte de la consultation est explicitée à l'article 2 du RC. Conformément à l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché public n’est pas alloti. En effet, la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement plus complexe l’exécution des prestations. Pour cause, les prestations du présent marché concernent le réseau d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales) ainsi que les réseaux de chaleur. L’ensemble des réseaux concerné par le présent marché se situe au sein des mêmes rues. Dès lors, les travaux ainsi que leur réception interviendront sur le même périmètre. Ainsi, au regard de l’interopérabilité du réseau, un allotissement géographique ne permet pas d’être envisagé et pourrait techniquement plus difficile l’exécution des interventions. Le présent marché sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera…

Conditions de participation

  • cf article 4-2 du Règlement de consultation

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-17685 19 février 2026
BOAMP 26-17685 19 février 2026

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 2 avril 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Troyes Champagne Metropole (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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