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Clôturé France FournituresAccord-cadre

Fourniture et gestion d'abonnements à des publications périodiques pour les besoins de la médiathèque de Troyes Champagne Métropole-.

Troyes Champagne Metropole

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 12 octobre 2026. Fourniture et gestion d’abonnements à des périodiques papier ou papier/couplés à un abonnement électronique ou uniquement électroniques, français et étrangers, pour la médiathèque, avec accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, plafond annuel de 70 000 € HT et une durée initiale d’un an renouvelable tacitement trois fois par périodes de 12 mois.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture et la gestion d’abonnements à des périodiques papier ou papier/couplés à un abonnement électronique ou uniquement électroniques (commande d’abonnements isolés), français et étrangers, pour les besoins de la médiathèque. En application de l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché ne sera pas alloti car la dévolution en lots séparés serait de nature à rendre techniquement plus difficile l’exécution des prestations. En effet, les thématiques existantes pour l’ensemble des publications périodiques ne sont pas identiques d’un gestionnaire à un autre. Cela ne permet donc pas de définir un allotissement par catégorie de périodique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 70 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notifi…

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
QualitéValeur Technique—
PrixPrix des prestations—
QualitéDélai de mise en place ou de renouvellement d'abonnement—

Conditions de participation

  • Cf. article 4-2 du Règlement de la consultation

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-86452 8 septembre 2026
TED 618141-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 12 octobre 2026, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Troyes Champagne Metropole (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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