TRAVAUX DE CREATION DE LA ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) À SAINT-LYÉ - Lot n°1-.

Publication

25 juin 2026

Procédure

open

Lots

1

Numéro d'avis

FR-26-62645

Référence

bfa9b38b-5668-4899-a328-6dd1049c6d06

Codes CPV

• 45112450Obras de excavación en yacimientos arqueológicos

Description

Le présent marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre du projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Saint-Lyé. A titre d’information : Aucune intervention ne pourra être effectuée sur site pendant la période hivernale, propice au gel ou à l’inondation des zones à fouiller, soit entre le 10 novembre et le 28 février. Le démarrage de la période de préparation est envisagé début février 2026. Le démarrage des travaux de fouille est envisagé début mars 2026. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fouilles archéologiques ; - Les autres lots de travaux de création de la ZAC (encore non déterminés) feront l’objet d’une consultation ultérieure. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, ce lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 1 750 000 € HT sur toute la durée de validité du…

Attributions

Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Troyes Champagne Metropole (France).