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Clôturé France ServicesAccord-cadre

Service régulier de desserte par autobus pour la RTM.

RTM - Régie des Transports Métropolitains

Clôturé.

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Montants et chiffres

0 €
Valeur estimée
2
Lots

Description

1/La présente consultation vise la passation d'accords-cadres selon une procédure avec négociation, en application des articles L 2124-3, R 2124-4 et R 2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique, ayant pour objet des prestations de service régulier de desserte par autobus pour la RTM. 2/La présente consultation est décomposée en deux (2) lots désignés comme suit : Lot n°1: Service régulier de desserte par autobus sur les communes D'Allauch, Plan de Cuques, Marseille -Prestations de service régulier de desserte par autobus sur les communes d'Allauch, Plan de Cuques, Marseille en service de jour (L 142- L144 - L64) et de nuit. Lot n°2: Service régulier de desserte par autobus de la ligne 20- Madrague de Montredon - Callelongue -Prestations de service régulier de desserte par autobus de la ligne 20, la Madrague de Montredon- Callelongue. 3/Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 4/Les prestations, décrites par le …

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Lot 1/Service régulier de desserte par autobus sur les communes D'Allauch, Plan de Cuques, Marseille
Marseille, FRL04
60112000 Services de transport routier public 0 €
2 Lot 2/Service régulier de desserte par autobus de la ligne 20- Madrague de Montredon - Callelongue
Marseille, FRL04
60112000 Services de transport routier public —

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
PrixLe prix (40%) : Analysé, compte tenu du Devis Descriptif Estimatif Détaillé figurant en annexe 1 à l'invitation à soumissionner. (DDED, document non contractuel servant à l’analyse des offres)40%
QualitéEn phase ultérieure, à l'issue du Comité de validation interne au service relatif à l'ouverture des offres, celles inappropriées sont éliminées, conformément à l'article R 2152-1 à R 2152-2 du Code…—
QualitéA l'issue de la Commission de Validation Interne au Service relative à l'ouverture des offres, les offres inappropriées sont éliminées, conformément à l'article R2152-1 du Code. Les offres s'avérant…—

Conditions de participation

  • Pour présenter sa candidature , le candidat transmet les documents énumérés dans le règlement de la Consultation "Phase candidature", joint en annexe du…

Conditions d'exécution

  • Pas de code d'obligation d'exécution

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-131784 30 novembre 2025
TED 794057-2025 —

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Questions fréquentes

Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 0 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est RTM - Régie des Transports Métropolitains (France).
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