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Clôturé France ServicesAccord-cadre

PRESTATIONS DE MAINTENANCE LOGICIELLE, D'EVOLUTIONS, DE REPARATION ET D'ACQUISITION DU MATERIEL RELATIF AU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS EMBARQUE DANS LES VEHICULES DU GROUPE RTM (5 LOTS)

RTM - Régie des Transports Métropolitains

Clôturé.

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Montants et chiffres

5
Lots

Description

1/ La consultation est décomposée en 5 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Equipements d'information voyageurs de marque HANOVER - Lot n°2 : Equipements d'information voyageurs de marque SEIPRA - Lot n°3 : Equipements d'information voyageurs de marque LUMIPLAN - Lot n°4 : Equipements d'information voyageurs - Girouettes et JLB des tramways - Lot n°5 : Maintenance logicielle des équipements pilotés par un HTC Hanover 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). 4/ En application de…

Lots (5)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Lot 1- Equipements d'information voyageurs de marque HANOVER
FRL04
50324100 Services de maintenance de systèmes —
2 Lot 2- Equipements d'information voyageurs de marque SEIPRA
FRL04
50324100 Services de maintenance de systèmes —
3 Lot 3- Equipements d'information voyageurs de marque LUMIPLAN
FRL04
50324100 Services de maintenance de systèmes —
4 Lot 4- Equipements d’information voyageurs - Girouettes et JLB des tramways
FRL04
50324100 Services de maintenance de systèmes —
5 Lot 5- Maintenance logicielle des équipements pilotés par un HTC Hanover
FRL04
50324100 Services de maintenance de systèmes —

Conditions d'exécution

  • Aucun code d'obligation d'exécution.

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-132977 4 décembre 2025
TED 368324-2026 —

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