Réalisation des Aménagements Fonciers Agricoles Forestiers et Environnementaux (AFAFE) des communes de Charmois-Devant-Bruyères, La Baffe et Thaon-Les-Vosges (partie Girmont)-.
Conseil Départemental des Vosges
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 17 mai 2024.
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Montants et chiffres
Description
La présente consultation concerne la réalisation des AFAFE des communes de Charmois-Devant-Bruyères, La Baffe et Thaon-Les-Vosges (partie Girmont). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisés en 3 lots. Exécution par le Géomètre-Expert de l’opération d’AFAFE telles qu’elles sont prévues au titre II du Livre I du Code Rural, des communes de Charmois-Devant-Bruyères, La Baffe et Thaon-Les-Vosges (partie Girmont).
Lots (3)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Commune de CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES | 71335000 Études techniques | — |
| 2 | Commune de LA BAFFE | 71335000 Études techniques | — |
| 3 | Commune de THAON-LES-VOSGES (partie GIRMONT) | 71335000 Études techniques | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| — | Se reporter au règlement de la consultation | — |
Conditions de participation
- Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-43967 | 16 avril 2024 |
| TED | 224032-2024 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 17 mai 2024, 16:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Conseil Départemental des Vosges (France).
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