Numérisation et océrisation de documents d’archives conservés aux Archives départementales-.
Conseil Départemental des Vosges
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 16 mai 2024.
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Montants et chiffres
Description
Accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L’accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 40 000,00 € Maximum HT : 200 000,00 €
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| — | Se reporter au règlement de la consultation | — |
Conditions de participation
- Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-43461 | 14 avril 2024 |
| TED | 219492-2024 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 16 mai 2024, 16:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Conseil Départemental des Vosges (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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