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Languedoc-RoussillonPyrénées-Orientales
Clôturé France ServicesAccord-cadre

MISE EN OEUVRE DES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PERSONNALISE (MASP)

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 12 mai 2025.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Conditions de participation

  • Autres exigences économiques ou financières : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le…
  • « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-41096 12 avril 2025
TED 241745-2025 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 12 mai 2025, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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