Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - Objet du marché : Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Il est reconductible 3 fois, chaque période de reconduction étant d'une durée d'un an. Montant HT minimum annuel de l'accord-cadre : 15 000,00 euro(s) H.T. Montant HT maximum annuel de l'accord-cadre : 55 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Modalités de financement : budget CA3B. Les prestations seront réglées par des prix unitaires Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-107283 | 26 septembre 2025 |
| BOAMP | 25-107283 | 26 septembre 2025 |
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Précédents et suivants de Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
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- Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
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- Construction d'un court de tennis couvert à Montagnat (01250)
- Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
- Assurances Responsabilité civile générale et Cyber risques pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse (France).
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