Assurances Responsabilité civile générale et Cyber risques pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr - Objet du marché : Forme de marché : ordinaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires - Durée du marché : 48 - Renseignements relatifs aux lots : - 01 : Assurance Responsabilité civile générale. Assurance Responsabilité civile générale - 02 : Assurance Cyber risques. Assurance Cyber risques Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 10/10/2025 à 12:00

Critères d'attribution

Conditions de participation

• Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de…

Publications officielles

• Construction d'une plateforme de stockage des boues de la station d'épuration de Bourg-en-Bresse sur le site de la Tienne - Lots n°1, 3 et 5
  Publication: 13 mars 2026
• Mise en conformité des ouvrages de traitement - station d'épuration de la commune de Beaupont
  Publication: 13 mars 2026
• Construction d'un court de tennis couvert à Montagnat (01250) : Lot n°4 : Couverture panneaux sandwich et bardages
  Publication: 12 mars 2026
• Réfection du sol du gymnase de Villereversure
  Publication: 12 mars 2026
• Construction d'une plateforme de stockage des boues de la station d'épuration de Bourg-en-Bresse sur le site de la Tienne
  Publication: 21 janvier 2026
• Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux du nouveau siège de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
  Publication: 16 janvier 2026
• Construction d'une plateforme de stockage des boues de la station d'épuration de Bourg-en-Bresse sur le site de la Tienne
  Publication: 15 janvier 2026
• Construction d'une plateforme de stockage des boues de la station d'épuration de Bourg-en-Bresse sur le site de la Tienne
  Publication: 15 décembre 2025
• Réhabilitation de canalisations et d'ouvrages d'assainissement par des techniques sans tranchée
  Publication: 12 décembre 2025
• Travaux de rénovation et d'amélioration du traitement d'air des halls bassins
  Publication: 10 décembre 2025

Précédents et suivants de Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse

• Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse — 26 septembre 2025
• Construction d'un court de tennis couvert à Montagnat (01250) — 3 septembre 2025
• Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse — 27 août 2025
• Extension du lotissement d'activités Porte Sud à Péronnas (01960) — 15 juillet 2025
• Rénovation des systèmes d'éclairage de divers sites de Grand Bourg Agglomération — 30 avril 2025
• Construction d'un filtre plante de roseaux de 600 Eh sur la commune de Marsonnas — 25 avril 2025

Marchés ouverts similaires

• Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Vaujany — jusqu'au 16 novembre 2026
• Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Ville de Tain l'Hermitage — jusqu'au 12 novembre 2026
• Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection jur… — jusqu'au 10 novembre 2026
• Émission et distribution de titres Chèques Emploi Service Universel (CESU) pour le paiement de prestations so… — jusqu'au 12 novembre 2026
• Assurance Dommages Ouvrage (DO) et Tous Risques Chantier (TRC) dans le cadre des travaux de réhabilitation de… — jusqu'au 16 novembre 2026
• Prestations d'assurances pour la commune d'Autrans-Méaudre en Vercors — jusqu'au 25 novembre 2026

Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?

La date limite de dépôt des offres est le 10 octobre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse (France).

Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?

Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

Comment être informé des marchés similaires dès leur publication ?

Créez un compte sur el-vinculo.com : nous vous offrons un mois gratuit et la création des filtres de votre entreprise — type de marché, codes CPV, montant et territoire — pour être le premier informé des nouveaux marchés comme celui-ci publiés en France. Nous vous prévenons par e-mail dès la publication d'un marché correspondant à votre profil, avec tout le délai devant vous pour préparer l'offre.

Sans carte bancaire · Inscription en 2 minutes.

Marchés publics par région

• Marchés publics en Auvergne-Rhône-Alpes