Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux du nouveau siège de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Acheteur: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
- Publication
- 16 janvier 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-5419
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum avec maximum. Montants pour la période initiale : minimum 65 000 euros HT et maximum 90 000 euros HT. Les montants seront identiques pour la période de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les prix sont révisables trimestriellement. Aucune clause de garantie financière prévue. Avance de 10% prévue dans les conditions du contrat. Financement : budget CA3B, financement des postes de facilitatrices de la clause sociale par le FSE. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire …
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse (France).
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