Fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de la régie des eaux de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 9 avril 2024.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp - Objet du marché : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de : - 120 000 euro(s) HT pour la durée du marché pour le lot 1 - 140 000 euro(s) HT pour la durée du marché pour le lot 2 - 160 000 euro(s) HT pour la durée du marché pour le lot 3 Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. - Durée du marché : 48 - Renseignements relatifs aux lots : - Lot 1 : robinetteries pour branchement, raccords en fontes, vannes, tuyau d'eau potable, electrosoudables - Lot 2 : regards de comptage d'eau - Lot 3 : compteurs d'eau - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 09/04/2024 à 12:00
Conditions de participation
- Se référer à l'article 5-1-1 du Règlement de Consultation
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-29954 | 12 mars 2024 |
| BOAMP | 24-29954 | 12 mars 2024 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 9 avril 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (France).
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