Fourniture de pièces détachées et prestations accessoires éventuelles pour maintenance d'équipement de marque « RABAUD ». Lot 1 : Pièces détachées Lot 2 : Balais rotatifs
Département de la Seine-Maritime
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 17 juillet 2026.
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Montants et chiffres
Description
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 et sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour le lot 2 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Pièces détachées | 34913000 Pièces détachées diverses | — |
| 2 | Balais rotatifs | 34913000 Pièces détachées diverses | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | — |
| Qualité | Développement durable | — |
| Prix | Prix | — |
Conditions de participation
- Références fournitures en lien avec l'objet de l'accord-cadre : Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date…
- Déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre : Déclaration de…
- Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières…
- Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de…
- Chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant…
- Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants : La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les…
Conditions d'exécution
- L'attention des candidats est attiré sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère social et environnemental définis à l'article 6.3 du Cahier des Clauses…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-57121 | 11 juin 2026 |
| TED | 399127-2026 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 17 juillet 2026, 14:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
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- La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 0 €.
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