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Elaboration et modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole Relance lot n° 2 : Etude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, Annexes-.

Troyes Champagne Metropole

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 20 juillet 2026.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

Le présent marché a pour objet principal l’élaboration des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole notamment le relance du lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article R.2113-4 du Code de la Commande Publique, les prestations du marché font l'objet d’une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies comme suit : Tranche ferme : Etude PLUI, Diagnostic agricole et Evaluation environnementale du PLUI -Étude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, annexes ; -Diagnostic agricole dont la synthèse sera intégrée au rapport de présentation du PLUi (le diagnostic complet sera annexé au rapport de présentation). -Évaluation environnementale du PLUi. Tranches optionnelles : -Tranche optionnelle n 1 : Étude dérogatoire à l’article L111-6 du Code de l’urbanisme (loi Barnier). -Tranche optionnelle n°2 : Réalisation de « plans de secteurs ».

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
—Se reporter au règlement de la consultation—

Conditions de participation

  • Lettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce document est renseigné par le…
  • Au titre des capacités économiques et financières : Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du…
  • Au titre des capacités techniques et professionnelles : Présentation d'une liste des prestations exécutées (non sous-traitées) au cours des trois dernières…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 26-56256 9 juin 2026
TED 393585-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 20 juillet 2026, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Troyes Champagne Metropole (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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