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DIAGNOSTIC TECHNIQUE DE L'AMIANTE ET DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX, DIAGNOSTIC DE PLOMB ET DE LA QUALITE DE L'AIR

Ville de la Courneuve

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 14 novembre 2024.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Mairie de la Courneuve - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr - Objet du marché : La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec un montant maximum annuel de 55 000,00euro(s) HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une période de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur négociera avec tous les candidats ayant remis une offre ni appropriée ni anormalement basse. Toutefois, il se réserve la poss…

Conditions de participation

  • Conditions énoncées dans les documents de la consultation

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-118256 17 octobre 2024
BOAMP 24-118256 17 octobre 2024

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 14 novembre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Ville de la Courneuve (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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