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Attribué France ServicesAccord-cadre

LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEUR

Acheteur: Ville de la Courneuve

Publication
5 février 2026
Lieu d'exécution
FR106
Procédure
Procédure ouverte
Lots
1
Numéro d'avis
FR-26-12018
Référence
b5f7b236-6835-48ff-8fb5-774750b8dce7

Codes CPV

Description

Les prestations consistent notamment à effectuer des transports pour les sorties scolaires (écoles), périscolaires (centres de loisirs, espaces jeunesse, etc.), sportives (clubs, écoles des sports, etc.), de loisirs (associations, CASC, etc.)… Les transports sont majoritairement réalisés en Ile de France, mais aussi vers Trilbardou, Davignac et Plestin les Grèves (centres de vacances de la ville). D’autres prestations, vers d’autres destinations, en France et en Europe, pourront être demandées par le service logistique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.

Critères d'attribution

Attributions

Attribué àMontantDate
AUTOCARS JAMES — —

Publications officielles

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Questions fréquentes

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