Concession de service public pour l'exploitation du réseau des transports de Haut-Bugey Agglomération
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Montants et chiffres
1
Lots
Description
Concession de service public de transport relevant des articles L 1411-1 et suivants et R 1411-1 et suivants du CGCT
Publications officielles
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Précédents et suivants de HAUT BUGEY AGGLOMERATION
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