Assurance pour les activités ferroviaires de la RTM
RTM - Régie des Transports Métropolitains
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Montants et chiffres
0 €
Valeur estimée
4
Lots
Description
Assurance pour les activités ferroviaires de la RTM
Lots (4)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Lot 1 : Assurance Responsabilité civile - activités ferroviaires | 66516000 Services d'assurance responsabilité civile | 0 € |
| 2 | Lot 2 : Responsabilité civile contractuelle et dommages du transporteur | 66516000 Services d'assurance responsabilité civile | 0 € |
| 3 | Lot 3 : Assurance Bris de machines ferroviaires | 66514130 Services d'assurance de matériel ferroviaire | 0 € |
| 4 | Lot 4 : Assurance Responsabilité civile circulation et bris des engins | 66514130 Services d'assurance de matériel ferroviaire | 0 € |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix, analysé par simulation de la prime provisionnelle due par la RTM pour le premier exercice du marché. | — |
| Qualité | Qualité technique pondérée à 34 %, analysée eu égard aux deux sous critères techniques suivants, pondérés et représentant 100% de la valeur technique, à savoir : - Etendue de la couverture… | — |
Conditions de participation
- Formulaire DC1 (ou équivalent) - Formulaire DC2 (ou équivalent) - Chiffre d'affaires annuel des 3 derniers exercices - Liste de références pour des prestations…
Conditions d'exécution
- Pas de code d'obligation d'exécution
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-132925 | 4 décembre 2025 |
| TED | 297337-2026 | — |
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Questions fréquentes
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- Le pouvoir adjudicateur est RTM - Régie des Transports Métropolitains (France).
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