ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L’ACHAT DE FOURNITURES DIVERSES DE BUREAU, POUR LA VILLE DE TROYES, LE CENTRE MUNICIPAL D’ACTION SOCIALE DE TROYES ET TROYES CHAMPAGNE METROPOLE - Lot n° 2-.
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 11 février 2026.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38616 - Objet du marché : Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur les fournitures diverses de bureau, pour la ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole (TCM). Un groupement de commande a été constitué entre ces trois entités, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d’assurer l’organisation technique, juridique et administrative de la procédure : opérations de sélection du futur prestataire, conclusion du contrat (signature) ainsi que sa notification. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera l’accord-cadre en son nom propre. Les prestations sont détaillées dans le présent cahier des clauses particulières et le bordereau des prix unitaires (BPU). L’accord-cadre est décomposé en 2 lots définis ci-après : - Lot n°1 : Fournitures diverses de bureau…
Conditions de participation
- 1 - Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est…
- 4 - Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant. 5- Attestation d’assurance…
- 6 - Présentation d’une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-5773 | 16 janvier 2026 |
| BOAMP | 26-5773 | 16 janvier 2026 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 11 février 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
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