ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L’ACHAT DE FOURNITURES DIVERSES DE BUREAU, POUR LA VILLE DE TROYES, LE CENTRE MUNICIPAL D’ACTION SOCIALE DE TROYES ET TROYES CHAMPAGNE-.
Acheteur: Commune de Troyes
- Publication
- 20 janvier 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-6805
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Troyes</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur les fournitures diverses de bureau, pour la ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole (TCM). Un groupement de commande a été constitué entre ces trois entités, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d’assurer l’organisation technique, juridique et administrative de la procédure : opérations de sélection du futur prestataire, conclusion du contrat (signature) ainsi que sa notification. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera l’accord-cadre en son n…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
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