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2024-45 Accord Cadre à Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux De Genie Civil & Equipement Dfci Pour La Lutte Contre Les Feux De Forêts Sur La Cassb

Acheteur: COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

Publication
23 juillet 2025
Numéro d'avis
FR-25-84584

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Communaute D Agglomeration Sud Sainte Baume - Objet du marché : Les prestations sont réparties en 3 lots : LOT 1 : TRAVAUX DE GENIE CIVIL TERRASSEMENTS LOT 2 : TRAVAUX DE GENIE CIVIL EQUIPEMENTS LOT 3 : TRAVAUX DE GENIE FORESTIER L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Informations pratiques

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME (France).
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