ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DES COURS D'EAUX DU BASSIN VERSANT DE LA CASSB ET DE SES AFFLUENTS SUR LE TERRITOIRE DE LA CASSB
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Attribué à Gpt Sn Provencale D'Environnement / Clm pour 2 500 000 €.
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Montants et chiffres
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Communaute D Agglomeration Sud Sainte Baume - Objet du marché : Les prestations concernent des Travaux légers en cours d'eaux sur le territoire du bassin versant de la CASSB et de ses affluents. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Mini 100 000 euro(s) HT / Maxi 2 500 000 euro(s) HT Informations pratiques
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| — | Valeur technique | 50% |
| — | Prix des prestations | 40% |
Attributions
| Attribué à | Montant | Offres reçues | Date |
|---|---|---|---|
| Gpt Sn Provencale D'Environnement / Clm | 2 500 000 € | 1 | 8 juillet 2025 |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-80950 | 16 juillet 2025 |
| BOAMP | 25-80950 | 16 juillet 2025 |
| BOAMP | 25-21579 | — |
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