Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap
Conseil départemental Loire Atlantique
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 5 janvier 2026.
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Montants et chiffres
19
Lots
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lots (19)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'Est de l'Erdre, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 2 | Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'Ouest de l'Erdre, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 3 | Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés au Sud de la Loire y compris l'Ile de Nantes, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 4 | Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Vallet et Saint-Sébastien-sur-Loire hors Nantes Métropole et du Maine-et-Loire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 5 | Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Clisson et Vertou hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 6 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 7 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Machecoul et de la Vendée, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 8 | Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Pornic et Saint-Brévin-les-Pins, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 9 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Blain, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 10 | Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Nort-sur-Erdre et La Chapelle sur Erdre hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 11 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton d'Ancenis, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 12 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Chateaubriant et d'Ille-et-Vilaine (sauf Redon), en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 13 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Guéméné-Penfao, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 14 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Pont-Château, du Morbihan et Redon, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 15 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Nazaire 2 hors commune de Saint- Nazaire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 16 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Nazaire 1, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 17 | Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Guérande et La Baule-Escoublac, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 18 | Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire Atlantique et départements limitrophes, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire, en véhicule PMR | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
| 19 | Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire Atlantique et départements limitrophes, en cas de défaillance d'un titulaire, en véhicule ordinaire ou PMR | 60140000 Transport non régulier de passagers | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Performances en matière de protection de l'environnement | — |
| Qualité | Valeur technique | — |
| Prix | Prix des prestations | — |
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le…
Modifications
- Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/12/2025 à 08h00 au plus tard. Lire 06/01/2026 à 08h00 au plus tard.
- Remise des offres: Au lieu du 29/12/2025 à 17h30 au plus tard. Lire 05/01/2026 à 17h30 au plus tard.
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-142093 | 25 décembre 2025 |
| TED | 776062-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 5 janvier 2026, 17:30. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Conseil départemental Loire Atlantique (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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