Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er juillet 2026
Acheteur: Commune de Chaponost
- Publication
- 13 mars 2026
- Date limite de dépôt des offres
- 7 mai 2026
- Lieu d'exécution
- Mairie de Chaponost 69630 - Chaponost
- Procédure
- open
- Numéro d'avis
- FR-26-26612
Codes CPV
- 66510000Servicios de seguros
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Chaponost</li> <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1793681" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1793681 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1793681</span></a></li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. En application des articles L 2113-6 à L 2113-8 du Code de la commande publique, la consultation est organisée par le groupement de commandes constitué par les deux acheteurs (Commune et CCAS de Chaponost), qui retiend…
Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 7 mai 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Chaponost (France).
Créez un compte gratuit et recevez chaque jour les nouveaux appels d'offres (France) qui correspondent à votre activité.