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Relance - Accompagnement technique auprès de collectivités dans le cadre d'un appel à projets "Des Sols Permeables Pour Nos Villes Et Nos Villages"

Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

Publication
16 juin 2025
Numéro d'avis
FR-25-67013

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Conseil Departemental Des Pyrenees-Orientales - Objet du marché : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum de 108000 euro(s) HT sera exécuté par l'émission de bons de commande. La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accompagnement technique auprès de collectivités locales (communes de moins de 15 000 habitants et communautés de communes) dans le cadre d'un appel à projets lancé par le Département intitulé "Des sols perméables pour nos villes et nos villages" pour améliorer la gestion des eaux pluviales sur le Département des Pyrénées-Orientales. Cette consultation fait l'objet d'une relance suite à un précédent dossier de consultation déclaré infructueux Informations pratiques

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES (France).
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